L'économie est l'étude des échanges de temps entre les individus.
Une partie du temps disponible est évaluée et compensée par une "valeur d'échange = la monnaie"
Pour des raisons de facilité on n'étudie que les mouvements de la monnaie.
La quantité de monnaie en circulation permet d'évaluer la quantité de temps échangée:
On a l'équation suivante:
La masse monétaire (quantité de monnaie échangée en une année) = quantité de temps échangé x coût unitaire du temps échangé minimum.
En simplifiant: la masse monétaire = nb heures x nb d'individus x salaire minimum horaire.
Si on applique cette équation à la stratégie des 35 heures.
On part de la simulation suivante:
Masse monétaire = 10 000
Durée de travail des individus en moyenne = 10
Coût mini par unité de temps = 1
Le nb d'individus pouvant être payés = 1000
(10 000/10/1) = 1000
On décide de répartir le travail: on passe à une durée de travail = 9
A coût mini constant le nb de salarié pouvant être payés passe à
(10 000/9/1) = 1111 soit une hausse de l'emploi de 11.1%
Cependant les salaires vont baisser en même temps de 11.1% soit un baisse équivalente du pouvoir d'achat individuel.
Pour éviter cette situation la réforme a été mise en oeuvre à salaire constant.
Le coût mini passe à 1.11
Le nb de salariés pouvant être payés passe à :
(10 000/9/1.11) = 1000 donc une durée totale d'activité = 9x 1000 = 9000
Comme il faut produire la même quantité, il faut embaucher 1000 de plus soi un besoin de masse salariale totale de 1111 pour la même quantité de produit soit une inflation de 11.11%.
La seule solution est donc d'augmenter la productivité.
La stratégie à donc un effet neutre sur l'emploi.
Cette stratégie suppose également que les emplois soient interchangeables et que l'employabilité des chomeurs soit maximum.
dimanche 8 juillet 2007
samedi 7 juillet 2007
AFFAIRE CNE / CONVENTION 158 DE L'OIT
Les Faits :
Jugement des Prudhommes:http://me.dnr.free.fr/topic/anonymis-.pdf
Explications de L'avocat de la demanderesse:
http://me.dnr.free.fr/topic/index.html
Il écrit en particulier:
"La décision est sans grande surprise sur le plan juridique; en effet,la question de la "légalité" de l'ordonnance n'est pas soumise au juge civil, et elle n' pas à l'être puisqu'elle est de la compétence exclusive de la juridiction administrative. A aucun moment la questionde la légalité de l'ordonnance CNE n'a été soulevée ni devant le CPH de Longjumeau, ni devant la Cour d'Appel de PARIS.Ce sont les journalistes qui, par simplification excessive, ont écrit que le CPH de Longjumeau avait jugé l'ordonnance CNE illégale, alors que c'est inexact."
Le 6/7/2007 la Cour d'Appel de Paris à rendu son jugement que je n'ai pas encore pu consulter.
Ci dessous un extrait d'un article paru sur le web de FR3 qui montre la teneur des commentaires de la presse le 6/7/2007(http://info.france3.fr/eco/32586260-fr.php)
La 18e chambre de la cour d'appel, présidée par Jean-Louis Verpeaux, était saisie d'une décision rendue le 28 avril par le conseil des prud'hommes de Longjumeau (Essonne) qui avait requalifié un contrat nouvelles embauches en CDI (Contrat à durée indéterminée), jugeant que l'ordonnance créant le CNE était contraire au droit international du travail, un jugement de principe qui constituait une première.
Par rapport au 1er jugement:
1) La demande portait sur la requalification du contrat CDD en CDI et non du CNE en CDI.
Le premier jugement sur ce point semble logique, et n'a pas de rapport avec le CNE
On est, à la suite de ce jugement dans une situation complètement différente:
La nouvelle question est: peut-on proposer à un salarié en contrat CDI de signer un contrat CNE.
Il me semble évident que cela ne soit pas possible.
Comme le dit le CPH il ne s'agit pas d'une nouvelle embauche puisque le salarié est déja dans l'entreprise.
Sur le non respect de la Convention 158.
http://www.ilo.org/ilolex/cgi-lex/convdf.pl?C158
Ordonnance :
http://www.admi.net/jo/20050803/SOCX0500188R.html
Le Conseil d'état considère que les points soulevés sont rendus inopérants par le fait que pour bénéficier de la Convention il faut avoir une ancienneté de 2 ans:
je n'ai pas trouvé de texte y faisant référence?
Jugement des Prudhommes:http://me.dnr.free.fr/topic/anonymis-.pdf
Explications de L'avocat de la demanderesse:
http://me.dnr.free.fr/topic/index.html
Il écrit en particulier:
"La décision est sans grande surprise sur le plan juridique; en effet,la question de la "légalité" de l'ordonnance n'est pas soumise au juge civil, et elle n' pas à l'être puisqu'elle est de la compétence exclusive de la juridiction administrative. A aucun moment la questionde la légalité de l'ordonnance CNE n'a été soulevée ni devant le CPH de Longjumeau, ni devant la Cour d'Appel de PARIS.Ce sont les journalistes qui, par simplification excessive, ont écrit que le CPH de Longjumeau avait jugé l'ordonnance CNE illégale, alors que c'est inexact."
Le 6/7/2007 la Cour d'Appel de Paris à rendu son jugement que je n'ai pas encore pu consulter.
Ci dessous un extrait d'un article paru sur le web de FR3 qui montre la teneur des commentaires de la presse le 6/7/2007(http://info.france3.fr/eco/32586260-fr.php)
La 18e chambre de la cour d'appel, présidée par Jean-Louis Verpeaux, était saisie d'une décision rendue le 28 avril par le conseil des prud'hommes de Longjumeau (Essonne) qui avait requalifié un contrat nouvelles embauches en CDI (Contrat à durée indéterminée), jugeant que l'ordonnance créant le CNE était contraire au droit international du travail, un jugement de principe qui constituait une première.
Par rapport au 1er jugement:
1) La demande portait sur la requalification du contrat CDD en CDI et non du CNE en CDI.
Le premier jugement sur ce point semble logique, et n'a pas de rapport avec le CNE
On est, à la suite de ce jugement dans une situation complètement différente:
La nouvelle question est: peut-on proposer à un salarié en contrat CDI de signer un contrat CNE.
Il me semble évident que cela ne soit pas possible.
Comme le dit le CPH il ne s'agit pas d'une nouvelle embauche puisque le salarié est déja dans l'entreprise.
Sur le non respect de la Convention 158.
http://www.ilo.org/ilolex/cgi-lex/convdf.pl?C158
Ordonnance :
http://www.admi.net/jo/20050803/SOCX0500188R.html
Le Conseil d'état considère que les points soulevés sont rendus inopérants par le fait que pour bénéficier de la Convention il faut avoir une ancienneté de 2 ans:
je n'ai pas trouvé de texte y faisant référence?
lundi 2 juillet 2007
FISCALITE ET HEURES SUP
Copie article
9 Juin 2007
La raison de la défiscalisation du travail supplémentaire
Serge-Christophe Kolm*
La défiscalisation des heures de travail supplémentaires, mesure phare de l'élection présidentielle, sera bientôt appliquée. Alors que les modalités de cette réforme sont en train d'être précisées, les critiques à son égard se multiplient, mettant en avant l'incertitude des effets et les fraudes possibles. Ces objections, cependant, se trompent de mode de raisonnement.
L'économie d'un pays, en effet, c'est l'interdépendance de centaines de milliards d'actes individuels qu'aucun observateur ne peut connaître. Les effets finals d'une mesure générale sur des variables comme l'emploi, la consommation, etc., ne peuvent donc jamais être supposés qu'avec une grande incertitude. D'ailleurs, lesquelles de ces variables serait-il nécessaire de connaître? Mais heureusement, dans uns société libre, démocratique et respectueuse des choix des personnes, on n'a nullement besoin de telles informations spécifiques pour choisir les mesures de politique économique. Dans une telle société, en effet, le critère de jugement économique se divise en deux parties:
1) L'efficacité économique et sociale, au sens de refuser un état de la société s'il est possible d'en induire un autre que tout le monde préfère (les économistes appellent cela le critère de Pareto).
2) La justice économique et sociale: la distribution des biens doit être juste selon des critères qui relèvent d'une autre discussion, de nature morale.
Or un résultat élémentaire de l'analyse économique de base montre que cette efficacité est violée par un impôt (tout prélèvement) assis sur une grandeur que des agents concernés quelconques peuvent choisir, comme la durée du travail. L'impôt efficace ne doit donc porter
*Institut d'Economie Publique, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales.que sur le revenu gagné pendant une durée donnée a priori, et non sur le reste. C'est ce que fait l'exonération des heures supplémentaires. Ne pas faire cela, pour ce bien économique général qu'est le travail, avec les taux élevés de charges et d'impôts, induit un gaspillage social majeur.
Par ailleurs, la défiscalisation des heures supplémentaires revient à remplacer, comme assiette de l'impôt, le salaire horaire de chacun multiplié par son temps de travail réel, par son salaire horaire multiplié par 35 heures qui est la même constante pour tous. Cela revient à asseoir l'impôt sur le salaire horaire (le taux de salaire). Le nouvel impôt ne dépend plus du temps de travail réel: l'effort que constitue celui-ci n'est plus taxé. Il ne dépend, pour chaque personne, que de son taux de salaire qui est la valeur économique de ses capacités productives. Ces capacités dépendent des dons naturels et de l'éducation. Celle-ci dépend elle-même surtout des capacités à apprendre et du milieu familial qui apporte incitation, motivation, information et soutien. Cet impôt nouveau s'appuie donc essentiellement sur les chances naturelles et sociales de la personne. Son effet distributif est de réduire les conséquences de leur inégalité sur le revenu, y compris pour l'aspect d'héritage de l'éducation. Ce critère distributif est donc plutôt de gauche que de droite (d'autant plus, cependant, que les taux de cet impôt sont élevés).
A un degré de raffinement supérieur, l'impôt peut aussi exonérer le revenu du travail non seulement au delà d'une certaine durée mais aussi au delà d'une certaine intensité et d'un certain effort personnel de formation (exonération de primes de rendement et de formation quand elles existent).
L'aspect distributif est évidemment complété par l'aide au revenu des personnes qui ne peuvent gagner que trop peu (ou pas du tout).
D'autre part, imposer à tous les cas d'heures supplémentaires les mêmes conditions de décision (qui les décide) et de rémunération (par rapport au reste du salaire) constitue une rigidité qui entraîne aussi un gaspillage social important. Ces conditions devraient résulter de chaque accord de contrat.
Cette défiscalisation serait par ailleurs impossible ou trop coûteuse car –répète-t-on à satiété – employeurs et employés s'entendront pour attribuer à des heures supplémentaires du salaire de temps de base. C'est oublier la réalité fiscale. Tout impôt est assis sur une déclaration objet de contrôles occasionnels aléatoires assortis de pénalités. On peut diminuer le nombre et donc le coût des contrôles sans nuire à l'efficacité à condition d'augmenter les pénalités en cas d'infraction découverte. Il y aura, certes, des tentations de fraude. Mais il sera difficile d'aller jusqu'à la situation actuelle où, dans tous les pays, 30% du revenu imposable échappe au fisc. L'opinion qui semble prévaloir est que ce risque ne sera sérieux que dans les très petites entreprises.
Enfin, cette nouvelle assiette fiscale serait anticonstitutionnelle. Or elle semble, au contraire, requise par la Constitution bien lue. Celle-ci s'ouvre en effet par la Déclaration de 1789 qui demande que l'impôt soit payé "en raison des facultés" des citoyens. Pour un revenu gagné, cette faculté est la faculté de gagner, c'est-à-dire le taux de salaire. Exactement ce à quoi revient cette défiscalisation du travail supplémentaire.
En conclusion, cette mesure générale, comme toute autre, ne peut pas, et donc ne doit pas, s'estimer à partir de tentatives de deviner des effets spécifiques qu'il n'est ni possible ni utile de connaître. Si les effets économiques qui comptent sont la satisfaction des citoyens et la justice de la distribution, les analyses économique et éthique de base indiquent directement ce qui doit être fait. Elles désignent en particulier cette libération du travail additionnel comme une nécessité pour tout gouvernement, quel que soit son bord. Il est agréable que, pour une fois, l'exemple en politique économique vienne de France.
9 Juin 2007
La raison de la défiscalisation du travail supplémentaire
Serge-Christophe Kolm*
La défiscalisation des heures de travail supplémentaires, mesure phare de l'élection présidentielle, sera bientôt appliquée. Alors que les modalités de cette réforme sont en train d'être précisées, les critiques à son égard se multiplient, mettant en avant l'incertitude des effets et les fraudes possibles. Ces objections, cependant, se trompent de mode de raisonnement.
L'économie d'un pays, en effet, c'est l'interdépendance de centaines de milliards d'actes individuels qu'aucun observateur ne peut connaître. Les effets finals d'une mesure générale sur des variables comme l'emploi, la consommation, etc., ne peuvent donc jamais être supposés qu'avec une grande incertitude. D'ailleurs, lesquelles de ces variables serait-il nécessaire de connaître? Mais heureusement, dans uns société libre, démocratique et respectueuse des choix des personnes, on n'a nullement besoin de telles informations spécifiques pour choisir les mesures de politique économique. Dans une telle société, en effet, le critère de jugement économique se divise en deux parties:
1) L'efficacité économique et sociale, au sens de refuser un état de la société s'il est possible d'en induire un autre que tout le monde préfère (les économistes appellent cela le critère de Pareto).
2) La justice économique et sociale: la distribution des biens doit être juste selon des critères qui relèvent d'une autre discussion, de nature morale.
Or un résultat élémentaire de l'analyse économique de base montre que cette efficacité est violée par un impôt (tout prélèvement) assis sur une grandeur que des agents concernés quelconques peuvent choisir, comme la durée du travail. L'impôt efficace ne doit donc porter
*Institut d'Economie Publique, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales.que sur le revenu gagné pendant une durée donnée a priori, et non sur le reste. C'est ce que fait l'exonération des heures supplémentaires. Ne pas faire cela, pour ce bien économique général qu'est le travail, avec les taux élevés de charges et d'impôts, induit un gaspillage social majeur.
Par ailleurs, la défiscalisation des heures supplémentaires revient à remplacer, comme assiette de l'impôt, le salaire horaire de chacun multiplié par son temps de travail réel, par son salaire horaire multiplié par 35 heures qui est la même constante pour tous. Cela revient à asseoir l'impôt sur le salaire horaire (le taux de salaire). Le nouvel impôt ne dépend plus du temps de travail réel: l'effort que constitue celui-ci n'est plus taxé. Il ne dépend, pour chaque personne, que de son taux de salaire qui est la valeur économique de ses capacités productives. Ces capacités dépendent des dons naturels et de l'éducation. Celle-ci dépend elle-même surtout des capacités à apprendre et du milieu familial qui apporte incitation, motivation, information et soutien. Cet impôt nouveau s'appuie donc essentiellement sur les chances naturelles et sociales de la personne. Son effet distributif est de réduire les conséquences de leur inégalité sur le revenu, y compris pour l'aspect d'héritage de l'éducation. Ce critère distributif est donc plutôt de gauche que de droite (d'autant plus, cependant, que les taux de cet impôt sont élevés).
A un degré de raffinement supérieur, l'impôt peut aussi exonérer le revenu du travail non seulement au delà d'une certaine durée mais aussi au delà d'une certaine intensité et d'un certain effort personnel de formation (exonération de primes de rendement et de formation quand elles existent).
L'aspect distributif est évidemment complété par l'aide au revenu des personnes qui ne peuvent gagner que trop peu (ou pas du tout).
D'autre part, imposer à tous les cas d'heures supplémentaires les mêmes conditions de décision (qui les décide) et de rémunération (par rapport au reste du salaire) constitue une rigidité qui entraîne aussi un gaspillage social important. Ces conditions devraient résulter de chaque accord de contrat.
Cette défiscalisation serait par ailleurs impossible ou trop coûteuse car –répète-t-on à satiété – employeurs et employés s'entendront pour attribuer à des heures supplémentaires du salaire de temps de base. C'est oublier la réalité fiscale. Tout impôt est assis sur une déclaration objet de contrôles occasionnels aléatoires assortis de pénalités. On peut diminuer le nombre et donc le coût des contrôles sans nuire à l'efficacité à condition d'augmenter les pénalités en cas d'infraction découverte. Il y aura, certes, des tentations de fraude. Mais il sera difficile d'aller jusqu'à la situation actuelle où, dans tous les pays, 30% du revenu imposable échappe au fisc. L'opinion qui semble prévaloir est que ce risque ne sera sérieux que dans les très petites entreprises.
Enfin, cette nouvelle assiette fiscale serait anticonstitutionnelle. Or elle semble, au contraire, requise par la Constitution bien lue. Celle-ci s'ouvre en effet par la Déclaration de 1789 qui demande que l'impôt soit payé "en raison des facultés" des citoyens. Pour un revenu gagné, cette faculté est la faculté de gagner, c'est-à-dire le taux de salaire. Exactement ce à quoi revient cette défiscalisation du travail supplémentaire.
En conclusion, cette mesure générale, comme toute autre, ne peut pas, et donc ne doit pas, s'estimer à partir de tentatives de deviner des effets spécifiques qu'il n'est ni possible ni utile de connaître. Si les effets économiques qui comptent sont la satisfaction des citoyens et la justice de la distribution, les analyses économique et éthique de base indiquent directement ce qui doit être fait. Elles désignent en particulier cette libération du travail additionnel comme une nécessité pour tout gouvernement, quel que soit son bord. Il est agréable que, pour une fois, l'exemple en politique économique vienne de France.
TOURISME ET ECONOMIE
Le Tourisme est souvent considéré comme une activité pouvant générer de la croissance ou du dévellopement.
Lu dans un journal du Conseil Régional Midi-Pyrénées au sujet de chambres d'Hôtes dans le Gers:
"Quant à la fréquentation des chambres d'Hôtes , cela reste décevant......, on enregistre aujourd'hui, 100 jours de location par chambre. Il faudrait porter ce chiffre à 140 par an."
L'activité représente 70% de ce qui serait nécessaire pour être viable: c'est donc une activité déficitaire!
Comment peut-on faire du dévellopement avec une activité déficitaire?
Lu dans un journal du Conseil Régional Midi-Pyrénées au sujet de chambres d'Hôtes dans le Gers:
"Quant à la fréquentation des chambres d'Hôtes , cela reste décevant......, on enregistre aujourd'hui, 100 jours de location par chambre. Il faudrait porter ce chiffre à 140 par an."
L'activité représente 70% de ce qui serait nécessaire pour être viable: c'est donc une activité déficitaire!
Comment peut-on faire du dévellopement avec une activité déficitaire?
Livre Attali: Une Brève histoire de l'avenir
Commentaires livre J ATTALI : Une Brève histoire de l’avenir.
Il y aurait un ordre Marchand qui nous mènerait au désastre ou des élites altruistes qui nous conduiraient au paradis.
L’analyse des événements passés est paradoxale : en même temps l’économie de Marché à généré une hausse du niveau de vie pratiquement exponentielle dans la plus part des pays et en même temps elle augmenterait le nombre de pauvres.
J’ai entendu l’auteur dire le contraire récemment.
Il faudrait interroger les « pauvres » pour savoir s’ils préfèrent être pauvres aujourd’hui ou pauvres il y a 50 ans.
Pour la France en valeur absolue le « pauvre » d’aujourd’hui est deux fois plus riche que le pauvre en 1977.
Même si l’écart entre les extrêmes s’accroît cela concerne peu d’individus, et il me semble que si l’on tient compte de la redistribution, il y a un resserrement autour de la valeur médiane.
Donc nous serions sauvés par une classe altruiste, mais en ce qui concerne la France l’auteur recommande de « Renforcer l’efficacité du Marché », de promouvoir le goût du travail et de la concurrence.
On retrouve là le paradoxe de la pensée socialiste : les individus sont « génétiquement » altruistes mais il est nécessaire de les obliger à être équitables et généreux.
L’auteur écrit page 254 : « une baisse d’impôt avantagera les riches, les services publics deviendrons payant, ce qui pénalisera les plus pauvres.»
Pour augmenter le niveau de vie il faut abaisser le coût des services : qu’ils soient publics ou privés !
Malgré une gestion « altruiste » des services publics leur coût ne cesse d’augmenter car personne n’a un intérêt personnel direct à ce que ce coût baisse. (Voir les nombreuses réformes proposées par l’Auteur).
Seule une gestion privée du service public peut permettre une baisse des coûts parce que l’intérêt personnel du gestionnaire est directement lié à la performance du service.
On peut avoir une baisse des impôts sans que cela augmente le coût pour les plus pauvres.
L’utilisation des gains de productivité peut faire débat, encore faut-il qu’ils existent.
La gestion de l’assurance est un bon exemple d’un service public géré par des sociétés privées.
Les collectivités locales qui confient la gestion du risque maladie et arrêts de travail à des sociétés privées et non à la Sécurité sociales peuvent témoigner de l’efficacité du système.
Commentaires livre J ATTALI : Une Brève histoire de l’avenir.
Il y aurait un ordre Marchand qui nous mènerait au désastre ou des élites altruistes qui nous conduiraient au paradis.
L’analyse des événements passés est paradoxale : en même temps l’économie de Marché à généré une hausse du niveau de vie pratiquement exponentielle dans la plus part des pays et en même temps elle augmenterait le nombre de pauvres.
J’ai entendu l’auteur dire le contraire récemment.
Il faudrait interroger les « pauvres » pour savoir s’ils préfèrent être pauvres aujourd’hui ou pauvres il y a 50 ans.
Pour la France en valeur absolue le « pauvre » d’aujourd’hui est deux fois plus riche que le pauvre en 1977.
Même si l’écart entre les extrêmes s’accroît cela concerne peu d’individus, et il me semble que si l’on tient compte de la redistribution, il y a un resserrement autour de la valeur médiane.
Donc nous serions sauvés par une classe altruiste, mais en ce qui concerne la France l’auteur recommande de « Renforcer l’efficacité du Marché », de promouvoir le goût du travail et de la concurrence.
On retrouve là le paradoxe de la pensée socialiste : les individus sont « génétiquement » altruistes mais il est nécessaire de les obliger à être équitables et généreux.
L’auteur écrit page 254 : « une baisse d’impôt avantagera les riches, les services publics deviendrons payant, ce qui pénalisera les plus pauvres.»
Pour augmenter le niveau de vie il faut abaisser le coût des services : qu’ils soient publics ou privés !
Malgré une gestion « altruiste » des services publics leur coût ne cesse d’augmenter car personne n’a un intérêt personnel direct à ce que ce coût baisse. (Voir les nombreuses réformes proposées par l’Auteur).
Seule une gestion privée du service public peut permettre une baisse des coûts parce que l’intérêt personnel du gestionnaire est directement lié à la performance du service.
On peut avoir une baisse des impôts sans que cela augmente le coût pour les plus pauvres.
L’utilisation des gains de productivité peut faire débat, encore faut-il qu’ils existent.
La gestion de l’assurance est un bon exemple d’un service public géré par des sociétés privées.
Les collectivités locales qui confient la gestion du risque maladie et arrêts de travail à des sociétés privées et non à la Sécurité sociales peuvent témoigner de l’efficacité du système.
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